Mentions légales
Tous les textes et photos sont la propriété du site
Internet et sont couverts par un copyright. Toute reproduction est
strictement interdite.
Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la société Classic
Car Passion, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de
propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce
site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et
droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou
d'une licence d'exploitation.
L'usage de tout
ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction,
transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage
personnel et privé dans un but non commercial est strictement
interdit.
Responsabilité
Dans les conditions autorisées par la loi, la société
Classic Car Passion n'encourt aucune responsabilité :
- pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous
dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une
modification des informations mises à disposition sur le Site,
- en cas de dommages provoqués à raison de l'accès d'un tiers non
autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l'accès au Site pourra être
interrompu à tout moment par la société pour des raisons de
maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
La version originale de ces conditions est rédigée en français.
En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et
celle-ci, la version française prévaudra.
